Conditions générales de vente
Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de produits alimentaires artisanaux (épices, marinades, bouillons et mélanges de curry, soupes déshydratées) proposées par Épices & Marinades sur le site epices-marinades.myshopify.com.
Les Produits proposés sur le Site sont réservés aux particuliers et ne sont pas destinés à des professionnels.
Produits
Les produits proposés sont des denrées alimentaires artisanales. Les photographies et descriptions sont aussi précises que possible mais ne peuvent garantir une reproduction exacte des couleurs et des textures.
Les spécifications et caractéristiques des Produits proposés à la vente sont consultables sur le Site.
Le Client reconnaît avoir pris connaissance de ces informations. Pour tout renseignement, le Client est invité à contacter Épices & Marinades préalablement à toute commande.
Les Produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Prix
Le prix de chaque Produit est indiqué sur le Site.
Les prix sont stipulés en euros hors taxes « TVA non applicable, art. 293 B du CGI », hors frais de livraison.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment. Le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la confirmation de la commande.
Les frais de livraison sont appliqués en supplément. Leur montant est indiqué au moment de la confirmation de la commande.
Exceptionnellement, une commande peut être annulée en cas d'indication erronée d'un prix manifestement dérisoire par rapport à la valeur réelle de l'article.
Commande
Toute commande implique l'acceptation des présentes conditions générales de vente. La validation de votre commande vaut acceptation de ces conditions.
Les commandes sont passées en ligne directement sur le Site.
Le Client doit sélectionner chaque Produit souhaité pour l'ajouter à son panier.
Pour enregistrer sa commande, le Client doit valider son panier et le prix total ou en corriger les éventuelles erreurs, indiquer son adresse de facturation et de livraison, et sélectionner son moyen de paiement.
En cliquant sur le bouton de paiement, le Client confirme sa commande. Celle-ci vaut signature électronique, équivalente à une signature manuscrite, et acceptation ferme et définitive de la vente.
La vente n'est parfaite et définitive qu'après acceptation de la commande par Épices & Marinades par courrier électronique adressé au Client aux coordonnées indiquées par celui-ci. Épices & Marinades se réserve le droit de suspendre ou de refuser toute commande :
- En cas de violation des présentes CGV.
- En cas de litige avec le Client concernant le paiement d'une commande précédente.
- En cas de soupçon de fraude.
- En cas de commande en quantité trop importante.
Paiement
Le paiement s'effectue par carte bancaire via un système sécurisé.
Les moyens de paiement suivants sont également disponibles : PayPal
La commande ne sera validée qu'après confirmation du paiement comptant.
Tout refus de paiement ou paiement partiel entraîne l'annulation automatique de la commande. Le Client accepte sans réserve de recevoir les factures exclusivement par voie électronique. Les données enregistrées par Épices & Marinades valent preuve des transactions conclues sur le Site.